Jacques Brasseur

De: Jacques BRASSEUR
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
représentants élus des professionnels exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation routière
IOCS1114638A(source BODD)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jacques BRASSEUR
pour l'Union nationale indépendante des salariés de l'enseignement de la conduite automobile (UNISDECA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation routière
JORFTEXT000021923326(source JORF)
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Brasseur (Jacques)
pour l'Union nationale indépendante des salariés de l'enseignement de la conduite automobile (UNISDECA)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Brasseur (Jacques, Antoine)
major, arme blindée et cavalerie ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Brasseur (Jacques, Antoine, Paul)
major, arme blindée et cavalerie; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Boughani (Mohand el Bachir), adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 31 ans de services
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992